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La bibliothèque en ligne d'Atlas.conseil.free.fr proposera prochainement une sélection de références glanées sur d'autres sites: sources juridiques officielles bien sûr, mais aussi rapports, articles et publications de diverses origines. Ces documents pourront être téléchargés directement à partir de ce site, le plus souvent au format pdf. Ils seront classés en cinq sections :

Convention Climat - sources juridiques officielles : vous pouvez dès à présent télécharger depuis cette section des textes de référence comme la Convention Climat et le Protocole de Kyoto, mais aussi les décisions de la Conférence des Parties relatives à la mise en oeuvre du MDP. Ces documents sont proposés en version anglaise originale et en version française.

Application conjointe nord-sud et MDP : dans cette section seront regroupées les références ayant trait à la flexibilité nord-sud dans le cadre de la Convention Climat (avec la notion d'application conjointe et la phase pilote de mise en oeuvre conjointe) puis du Protocole de Kyoto (avec le MDP, qui a succédé à l'application conjointe nord-sud). Les publications relatives au MDP domineront logiquement, mais il restera intéressant de consulter les références plus anciennes consacrées à l'application conjointe nord-sud, les problématiques étant fondamentalement les mêmes.

MOC et PEN : cette section regroupera les références relatives aux deux mécanismes de flexibilité nord-nord du Protocole de Kyoto, la mise en oeuvre conjointe (MOC, article 6 du Protocole) et les permis d'émission négociables (PEN, article 17). C'est également dans cette section que vous trouverez les publications plus générales consacrées à la mise en place des marchés de droits d'émission dans le cadre du Protocole de Kyoto.

FEM et FFEM : la bibiothèque en ligne proposera aussi un certain nombre de publications relatives au Fonds pour l'Environnement Mondial (FEM), créé en 1991 par les pays riches et choisi à Rio (Sommet de la Terre, 1992) pour servir de bras financier à la Convention Climat, ainsi que quelques références sur le Fonds Français pour l'Environnement Mondial (FFEM), homologue bilatéral du FEM.

Négociations climat : cette dernière section offrira enfin une sélection de documents susceptibles d'apporter un éclairage plus large sur les négociations internationales relatives à la prévention du risque climatique. Ces documents permettront de remettre en perspective les discussions actuelles sur la mise en oeuvre d'un instrument tel que le MDP.


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